{"id":675,"date":"2022-01-23T20:15:32","date_gmt":"2022-01-23T19:15:32","guid":{"rendered":"https:\/\/esn-ssii.expert-comptable.com\/?p=675"},"modified":"2022-01-24T07:44:06","modified_gmt":"2022-01-24T06:44:06","slug":"nft","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/esn-ssii.expert-comptable.com\/index.php\/2022\/01\/23\/nft\/","title":{"rendered":"NFT : comptabilit\u00e9 et fiscalit\u00e9"},"content":{"rendered":"

D\u00e9finition du NFT<\/strong><\/h1>\n

Un NFT<\/strong>,\u00a0 acronyme du mot anglais \u00a0\u00bb Non-Fungible Token \u00ab\u00a0, ou jeton non-fongible, est une unit\u00e9 de donn\u00e9es non interchangeable stock\u00e9e sur une blockchain, grand livre num\u00e9rique.<\/p>\n

Les NFT<\/strong> peuvent \u00eatre des vid\u00e9os, des fichiers audio ou des photos. Le propri\u00e9taire du NFT<\/strong> d\u00e9tient le titre de propri\u00e9t\u00e9 du fichier et des droits de distribution. Le \u00a0certificat de propri\u00e9t\u00e9 digitale unique et infalsifiable.\u00a0<\/span><\/p>\n

Le NFT<\/strong> est ainsi fond\u00e9 sur la blockchain, technologie d\u00e9centralis\u00e9e et s\u00e9curis\u00e9e, qui permet de s’assurer de son authenticit\u00e9, de sa propri\u00e9t\u00e9 et de retracer les \u00e9changes dont il a fait l\u2019objet.<\/p>\n

Les NFT<\/strong> se n\u00e9gocient sur plusieurs plateformes notamment OpenSea<\/a>.<\/p>\n

Toutes les transactions de NFT se font en cryptomonnaies, essentiellement en Ethereum.<\/p>\n

Probl\u00e9matiques comptables<\/strong><\/h1>\n

Comptabilisation \u00e0 l’actif du bilan<\/strong><\/h2>\n

A l’image d’autres sujets comptables, il convient de situer d’achat de NFT dans le contexte de l’op\u00e9ration, \u00e0 savoir notamment son utilisation par la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

L’article 619-11 du r\u00e8glement de l’ANC doit \u00eatre respect\u00e9.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 l’entreprise effectue cette op\u00e9ration dans un objectif d’investissement et d’usage durable, alors le prix d’achat du NFT<\/strong> sera port\u00e9 dans les immobilisations incorporelles (haut du bilan). La question de l’amortissement ou de la provision devra \u00eatre trait\u00e9e selon les r\u00e8gles habituelles.<\/p>\n

Dans les autres situations, placement ou sp\u00e9culation, alors le NFT<\/strong> sera int\u00e9gr\u00e9 dans un compte de classe 5202 \u00a0\u00bb jetons d\u00e9tenus\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Valorisation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice<\/strong><\/h2>\n

NFT consid\u00e9r\u00e9s comme des immobilisations<\/h3>\n

Une dotation aux amortissements sera comptabilis\u00e9e (comptes 68\/28) durant la dur\u00e9e de vie pr\u00e9visible du NFT. On peut toutefois s’interroger sur la n\u00e9cessit\u00e9 de cette \u00e9criture dans le cas o\u00f9 l’on consid\u00e8re le NFT concern\u00e9 comme durable, l’amortissement constatant une d\u00e9pr\u00e9ciation irr\u00e9versible du bien.<\/p>\n

Par ailleurs, une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation pourra \u00eatre constat\u00e9e en cas de baisse de la valeur (comptes 68\/29)<\/p>\n

NFT consid\u00e9r\u00e9s comme des placements<\/h3>\n

\u00c0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice, les variations de valeur v\u00e9nale des jetons d\u00e9tenus sont inscrites au bilan en contrepartie de comptes transitoires\u00a0(PCG art. 619-12)<\/em>\u00a0:<\/p>\n